Outils et guides méthodologiques

Date de parution : 27/03/2009
Auteur : Équipe Pluridisciplinaire du Plan Loire Grandeur Nature et MB Management

Ce document est un guide méthodologique à destination des maires et des équipes municipales qui souhaitent réaliser leur DICRIM en interne.
Après un rapide rappel sur la législation en vigueur en matière d’information préventive, le guide présente l’intérêt de décortiquer pas à pas, mais succinctement, les principales actions à entreprendre pour la réalisation du DICRIM, en rappelant régulièrement toute la nécessité de l’implication durable du maire et de l’équipe municipale au projet. Des fiches techniques insistent sur quelques aspects clés de la démarche, notamment sur le contenu du DICRIM et sur le plan de diffusion à mettre en place.

Date de parution : 27/03/2009
Auteur : Sébastien TERRA, Direction « Etudes économiques et évaluation environnementale » (D4E), Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable (MEDD), Document de travail

Résumé
Ce guide présente les éléments nécessaires à la mise en œuvre de la méthode d’évaluation contingente. L’auteur s’attarde sur la détermination de la population concernée, sur la rédaction du scénario d’évaluation contingente, sur les différents modes de révélation de la valeur, sur les modèles économétriques… L’accent est également porté sur le traitement de différents cas : questions ouvertes, questions fermées (simples et doubles), carte de paiement, réponses pour un systèmes d’enchère. Enfin, deux annexes présentent deux questionnaires utilisés lors de l’étude réalisée par la D4E sur le Loir et lors de l’étude réalisée par l’Agence de l’Eau Loire Bretagne sur l’Erdre.


Commentaires
Ce rapport révèle les apports mais aussi les difficultés de mise en œuvre d’une telle méthode. Les exemples régulièrement présentés aident à mieux comprendre les définitions proposées et le contexte dans lequel cette méthode est mise en place.
La méthode d’évaluation contingente est recommandée pour l’évaluation des biens non marchands. Or, en France, dans le domaine des inondations, cette méthode a principalement été utilisée pour évaluer le risque d’inondation (voir le guide du CEPRI « Manuel des pratiques existantes en évaluation de la pertinence des projets de gestion et de prévention du risque d’inondation », diffusé à partir de juin 2008). Des avancées méthodologiques sont d’ailleurs à réaliser dans le domaine de l’évaluation des dommages intangibles.

Pour public averti

Date de parution : 27/03/2009
Auteur : Sébastien TERRA, Direction « Etudes économiques et évaluation environnementale » (D4E), Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable (MEDD), Document de travail

Résumé
Ce guide présente les éléments nécessaires à la mise en œuvre de la méthode des prix hédoniques. L’auteur s’attarde sur les sources de données disponibles, sur les variables explicatives à inclure dans le modèle, sur les modèles économétriques … Trois exemples de valorisation des aménités et des dommages sont présentés succinctement. Enfin, une annexe propose une définition des modèles économétriques utilisés dans le cadre des méthodes des prix hédoniques.

Commentaires
Ce rapport révèle les apports mais aussi les difficultés de mise en œuvre d’une telle méthode. Les exemples présentés aident à mieux comprendre dans quel contexte ce type d’approche peut être utilisé. Toutefois, pour aller plus loin, il sera nécessaire de se référer aux documents cités dans le rapport.
La méthode des prix hédonistes est recommandée pour l’évaluation des biens non marchands. Or, en France, dans le domaine des inondations, cette méthode a principalement été utilisée pour évaluer le risque d’inondation (voir le guide du CEPRI « Manuel des pratiques existantes en évaluation de la pertinence des projets de gestion et de prévention du risque d’inondation », disponible à partir de juillet 2008). Des avancées méthodologiques sont d’ailleurs à réaliser dans le domaine de l’évaluation des dommages intangibles.

Pour public averti

Date de parution : 27/03/2009
Auteur : Frank Messner, Edmund Penning-Rowsell, Colin Green, Volker Meyer, Sylvia Tunstall, Anne van der Veen, FLOODsite

Résumé
Ce guide a pour but de donner des recommandations concernant la mise en œuvre d’une évaluation économique du dommage lié aux inondations. Il s’adresse à des praticiens. Il propose des méthodologies pour évaluer les dommages directs, indirects, intangibles, pour mettre en œuvre les données nécessaires (base de données), l’évaluation contingente, les systèmes d’alerte…


Commentaires
Ce guide traite les thèmes les plus importants en matière d’évaluation économique dans le domaine des inondations. Les concepts sont clairement expliqués et illustrés par des exemples concrets.
Le CEPRI s’est inscrit dans un partenariat avec l’Etat, des EPTB, des collectivités territoriales… pour réfléchir à la fois à l’opérationnalité d’un outil de type « analyse coût bénéfice » et à la mise en place d’une culture commune autour des questions relatives à un processus de décision. Les réflexions sur l’outil devraient aboutir à un guide méthodologique du même type que ce manuel mais adapté au cas de la France.

Pour public averti

Date de parution : 20/03/2009
Auteur : MEEDDAT
Ce document a pour objectif d’inciter les collectivités, les gestionnaires de réseau et les services de l’État à prendre des mesures de réduction de la vulnérabilité des réseaux urbains (électricité, gaz, télécommunications, déplacements urbains, eau potable, assainissement, chauffage urbain, navigation, et éclairage public) aux inondations. La défaillance d’un réseau causée par une inondation peut en effet avoir des conséquences très importantes pour l’ensemble de la société que ce soit en zone inondable ou hors zone inondable (aggravation des dommages aux biens, aux activités économiques, aux personnes, accroissement du coût de la catastrophe à la charge de la société). Les collectivités ont donc tout intérêt à prendre en considération cette problématique. En dressant un panorama complet des réseaux urbains, et en s’appuyant sur des exemples précis, le document apporte des éléments permettant aux collectivités de débroussailler la problématique de réduction de la vulnérabilité des réseaux.

Date de parution : 20/03/2009
Auteur : DRE Bretagne

Ce guide a pour objectif d’aider les professionnels du bâtiment à évaluer très succinctement les faiblesses d’une habitation vis-à-vis de l’eau et surtout à choisir les mesures permettant de la rendre moins vulnérable. Il a été réalisé suite à un retour d’expériences mené sur les dégâts causés au bâti par les inondations de 2000 et 2001 en Bretagne. Son principal intérêt réside dans la quinzaine de fiches de recommandations qu’il présente. Ces fiches concernent l’organisation interne du logement (zone de refuge), les murs et les ouvertures, les réseaux humides, les installations et équipements (réseaux et équipements électriques, chauffage, cuves, escaliers et menuiseries intérieures). Dans chaque fiche, des recommandations sont émises pour la réalisation de travaux de prévention et/ou de rénovation suite à la crue. Elles s’accompagnent de photos commentées, d’une description de la mesure et des modalités de mises en œuvre.

Date de parution : 20/03/2009
Auteur : CSTB

Ce document réalisé par le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) a pour objectif de proposer une méthode de définition d’un plan de réduction de la vulnérabilité du bâtiment aux inondations. Très pédagogique, il propose, dans une grande introduction, des informations synthétiques sur la vulnérabilité du bâtiment, sur le mode de pénétration de l’eau dans le bâtiment et les dégâts qu’elle peut causer, sur les paramètres de l’aléa et, enfin, sur les différents moyens de se protéger. L’intérêt de ce document réside principalement dans la méthode de détermination des mesures pouvant être prises pour réduire la vulnérabilité du bâtiment.
Cette méthode se compose de grilles de lecture qui permettent, en fonction de la hauteur d’eau dans le bâtiment, de visualiser les mesures de réduction de la vulnérabilité pouvant être prises et leurs mesures d’accompagnement déclinées pour chaque moment de la crise. Outre la différenciation faite entre les crues lentes et les crues rapides, la méthode fait une distinction entre les mesures en fonction de l’objectif recherché par la démarche de réduction de la vulnérabilité (la protection des personnes, la limitation des dégâts aux biens ou l’amélioration des délais de reprise de possession des lieux).

Date de parution : 20/03/2009
Auteur : CSTB

L’objectif de ce guide réalisé par le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) est de fournir des informations permettant aux personnes ayant été inondées d’accélérer leur retour dans leur habitation. Ce guide complet propose ainsi un inventaire non exhaustif des principaux dommages et des comportements à adopter lors du retour dans les bâtiments. Les deux premières parties du guide concernent directement la gestion de la post crise en s’intéressant à la sécurité et la santé des personnes lorsqu’elles reviennent dans les locaux (risque d’électrocution, risques sanitaires, stress, etc.) et à la remise en état du bâtiment. Pour chacun de ces deux thèmes, une description des perturbations créées par l’inondation est faite, des recommandations d’actions sont émises. Dans une dernière partie, le guide donne des conseils de travaux visant à réduire la vulnérabilité du bâti aux inondations futures (création d’une zone hors d’eau, remplacement des doublages collés par des systèmes démontables, etc.).

Date de parution : 27/03/2009
Auteur : AScA et Tassili

L’Équipe Pluridisciplinaire du Plan Loire Grandeur Nature a réalisé un guide d’autodiagnostic de la vulnérabilité à l’inondation des exploitations agricoles. La diffusion et la mise en application de cet outil nécessitent de convaincre les exploitants de son intérêt. Pour cela une campagne de sensibilisation des agriculteurs doit être organisée.
A cette fin, ce document, commandé par l’Équipe Pluridisciplinaire, présente la démarche de réflexion nécessaire à la mise en place d’une telle stratégie de sensibilisation des exploitants agricoles ainsi que deux scénarios de sensibilisation. Ce document présente l’intérêt d’offrir au lecteur, outre une vision précise du contexte dans lequel une telle campagne peut s’inscrire. Il propose, d’une part, les différents éléments qui influencent le déroulement et le contenu d’une campagne de sensibilisation : le sujet, le public ciblé (ses caractéristiques, son organisation) et les attentes des personnes concernées, notamment le public visé. Il présente, d’autre part, les caractéristiques clés des éléments constitutifs d’une campagne de sensibilisation : le message (clair, convaincant, et pédagogique), les outils de sensibilisation (adaptés au contexte et au public), et le porteur du message (connaissance du terrain et du public, légitimité et capacité de mobilisation).

Date de parution : 20/03/2009
Auteur : Agence de l'eau Loire Bretagne

Ce guide méthodologique pour l’élaboration en régie du Plan communal de sauvegarde (PCS) est à destination des maires et des équipes municipales. Réalisé par MB Management, il a été rédigé plus particulièrement pour les communes riveraines de la Loire, mais il peut néanmoins être utilisé sur d’autres bassins versants. Il constitue une source intéressante d’informations et de conseils pour toutes les communes souhaitant s’engager dans l’élaboration de leur plan de sauvegarde.
Il décrit successivement, et de manière détaillée, les différentes actions à mener pour réaliser son PCS, de la mise en place du projet (nomination du responsable de projet, mise en place d’un groupe de travail, etc.) au maintien opérationnel du PCS (formation des élus, mise à jour du PCS, etc.). Des fiches réflexes insistant plus particulièrement sur des points clef ou des étapes plus délicates à mettre en œuvre comme l’élaboration du scénario ou le recensement des moyens complètent la méthodologie générale. Enfin, une annexe présente succinctement le rôle et les responsabilités du maire en matière de gestion de crise.

Date de parution : 20/03/2009
Auteur : IRMA et DDSC

Ce guide édité par l’État et rédigé par l’IRMa est destiné à la réalisation par la collectivité du Plan communal de sauvegarde (PCS) en régie. Il fournit aux équipes municipales une méthodologie de réalisation d’un PCS accompagnée d’exemples concrets, d’outils et de conseils pratiques. Il constitue par là même un document de référence pour toutes les communes souhaitant élaborer leur PCS.
Après un préambule qui rappelle les objectifs du plan et sa nécessaire intégration dans un programme plus large de formation des acteurs locaux et d’information de la population, le guide précise les étapes de la réalisation du plan de sauvegarde. Chacune d’entre elles est décrite précisément et détaillée en sous-étape sous la forme de fiches de synthèse. Ces dernières proposent notamment une description de l’action et de ses objectifs, des exemples concrets et des conseils pratiques. En annexes, des outils complémentaires sont proposés (annuaire de crise, main courante, fiches actions, supports pour l’élu d’astreinte, arrêtés municipaux, laïus sur l’évacuation, l’accueil et l’hébergement, etc.).

Date de parution : 17/04/2009
Auteur : Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc

Ce document a été réalisé par le Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de la Vallée du Thoré que porte le Syndicat du bassin de l’Agout. Il a pour objectif de sensibiliser les acteurs de la sylviculture aux pratiques qui permettent de réduire l’impact de l’exploitation forestière sur les crues.

La présence d’un couvert forestier contribue à la réduction des risques naturels, en particulier ceux liés aux crues torrentielles, grâce notamment au système racinaire qui stabilise les versants, améliore l’infiltration souterraine et limite ainsi l’écoulement superficiel et l’érosion des sols. Cependant, pour jouer pleinement son rôle protecteur, la forêt doit être régulièrement entretenue. Or, certaines opérations pratiquées au cours de l’exploitation du bois peuvent lourdement aggraver les conséquences des crues, en particulier lorsque celles-ci sont menées sur de fortes pentes (coupes rases, ornières laissés par les véhicules de débardage, bois stocké en zone inondable…).
Le guide « Forêt et prévention des inondations, démarches et conseils à l’usage des forestiers » doit permettre au propriétaire ou à l’exploitant de réaliser un diagnostic succinct de sa parcelle en vue d’évaluer les conséquences de son activité sur le risque de crue.
Il recense ensuite un certain nombre de techniques simples et faciles à mettre en œuvre pour permettre un mode d’exploitation du bois qui n’aggrave pas le risque à l’aval, en cas de crue.

Ce document clair, pédagogique et très bien illustré présente l’intérêt de s’adresser à un public jusqu’alors rarement destinataire d’actions spécifiques de sensibilisation au risque inondation, et ce, alors que les forestiers ont, de par leur activité, un rôle important à jouer en matière de prévention des risques naturels.